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Marques déposées par la société S.C.A.V LES 2 TERROIRS
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CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS
S.C.A.V LES 2 TERROIRS

Numéro de dépôt :
3260566
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2023
CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS de S.C.A.V LES 2 TERROIRS

Présentation de la marque CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS

Déposée le 26 novembre 2003 par la société S.C.A.V LES 2 TERROIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la société S.C.A.V LES 2 TERROIRS domicilié(e) 33 Avenue de Castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 832 520 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LES 2 TERROIRS domicilié(e) 33, Av. de Castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France.

La marque CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SCALIS CUVÉE BERNARD DE SCALIS est expirée depuis le 26 novembre 2023.

S.C.A.V LES 2 TERROIRS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SCALIS , CHATEAU DE TOURENS , CHATEAU de TOURENS Cuvée Bertrand Guilhem de Tourens


S.C.A.V LES 2 TERROIRS - 33 Avenue de Castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France - SIREN 775832520


SCAV LES 2 TERROIRS - 33, Av. de Castelnau - 11200 - TOUROUZELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2536392 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24

Vin A.O.C. Services de restauration. Services de traiteurs. Services hôteliers.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.